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L'objet de ce site est de présenter l’activité de la société Clic@dom, formation informatique à domicile, et en conformité aux dispositions de l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique ci-après précisées :

1) Propriétaire du site

Sté Clic@dom
15 rue de Bilaire
56890 SAINT AVE

Téléphone : 06.28.29.14.78

SIRET : 514 100 510 00015
Agrément : N/010909/F/056/S/056

Directeur de publication : Anne MORVAN
Réalisation et mise à jour du site internet : Cédric Legoût

2) Coordonnées de l'hébergeur

SAS OVH - http://www.ovh.com
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix

3) Liens hypertextes

Les liens hypertextes vers http://www.clicadom56.com sont soumis à autorisation préalable du directeur de publication.
Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de http://www.clicadom56.com ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Clic@dom.

4) Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau internet et qu'il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus.

5) Données personnelles

Les informations que vous aurez saisies à l'adresse suivante http://www.clicadom56.com seront enregistrées pour leur traitement par Clic@dom et sont exclusivement destinées au traitement de votre demande par Clic@dom. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour exercer ce droit , adressez-vous au gestionnaire du site par courrier à l'adresse suivante :

Sté Clic@dom
15 rue de Bilaire
56890 SAINT-AVE

6) Droits de propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, tant en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu, qu'en ce qui concerne sa forme. Les contenus, figurant sur les pages de http://www.clicadom56.com sont la propriété exclusive de Clic@dom. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site hors du cadre personnel, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur, une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

7) Responsabilité

Clic@dom ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site ou l'absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En conséquence, Clic@dom décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site. Clic@dom se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis sans que cela puisse donner lieu à un quelconque droit à dédommagement ou indemnité. Concernant les annonces publicitaires, Clic@dom ne peut être considéré comme partenaire ou intermédiaire dans toute éventuelle relation économique ou autre, pouvant se nouer directement ou indirectement entre l'utilisateur et un annonceur présent sur le site internet. L'utilisateur du site internet de Clic@dom reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance des présentes informations légales et s'engage à les respecter.

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